FO DR Aquitaine Nord

À l’ordre du jour :

  1. Validation participation Fête de l’Humanité 2020
  2. Terme des conventions de restauration tripartites concernant les personnels des Fédérations Syndicales des IEG
  3. Suppression historique bénéficiaire saison été 2020
  4. L’été en partage sur la médiathèque
  5. Comptes IDCP 2019
  6. IDCP — Provision pour égalisation et provision pour excédents — année 2019
  7. Contrat chasse
  8. Renouvellement contrat scolaire 2020/2021
  9. CSMR — Comptes 2019
  10. Cession du château de la Farge
  11. Convention de la mise à disposition temporaire d’un terrain au profit du SIARE
  12. Convention d’occupation pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur le centre de loisirs et sportif à Évry
  13. Servitude avec ENEDIS sur la commune de Munster
  14. Rachat des parts sociales détenues par le CSE RATP dans le capital de la SCI le domaine d’Agecroft
  15. Vente de Théoule — Reprise de commercialisation

2020 07 03 - [CCAS] CR du Conseil d’Administration du 30 juin 2020.pdf 2020 07 03 - [CCAS] CR du Conseil d’Administration du 30 juin 2020